
Le board portal, pour la digitalisation des réunions
Les réunions sont des événements d’entreprises utiles pour le bon déroulement des activités. Mais lorsqu’elles ne sont pas bien mises en place, elles peuvent devenir […]
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L’insécurité règne et il est tout à fait légitime que les particuliers comme les professionnels s’inquiètent pour leur sécurité et celle de leurs biens. Stocks […]
Quand deux grandes maisons telles que Michael Kors et Fossil associent leurs noms, les créations qui en débouchent ne peuvent que se placer dans le très haut de gamme. […]
Toutes les structures, quelle que soit leur taille, ont des objectifs à atteindre. Mais la gouvernance d’une entreprise est une opération complexe. Des dysfonctionnements occasionnant […]
Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 – art. 54 JORF 10 mars 2004 en vigueur le 31 décembre 2005 Les personnes morales, à l’exclusion […]
Violation des règles en matière de publicité et Quasi-contrat Une hirondelle ne fait pas le printemps mais … un tribunal d’instance a pour la première […]
VICTIMES DE TERRORISME :MENTION SUR LES ACTES DE DÉCÈS Commentaire de la circulaire du 23 juillet 2014 La loi n° 2012-1432 du 21 décembre 2012 relative […]
S’il était prévisible que la sanction du maire serait allégée en appel et que l’exception d’incompétence du juge judiciaire pour le prononcé des intérêts civils […]
XYNTHIA : LES RESPONSABILITES PENALES Commentaire du jugement du tribunal correctionnel des Sables d’Olonne en date du 12 décembre 2014, n° 877/2014 Bien que déjà frappée […]
Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du […]
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