Nucléaire civil et responsabilités liées aux déchets radioactifs

Séminaire de recherche du CERDACC – Jeudi 30 avril 2015

Campus Fonderie - Salle des Colloques, Mulhouse

Muriel RAMBOUR

Maître de Conférences à l’UHA

CERDACC

La gestion des déchets nucléaires est un thème sensible sur les plans techniques, juridiques, économiques et politiques, conditionnant pour beaucoup l’acceptabilité de la filière nucléaire dans son ensemble. La problématique du traitement des déchets radioactifs renvoie ainsi à des considérations de responsabilité juridique, d’engagement moral envers les générations futures et d’évaluation socio-économique, qu’il convient de clarifier.

Ce séminaire de recherche s’inscrit dans la continuité du colloque sur Le démantèlement des installations nucléaires civiles organisé par le CERDACC le 14 novembre 2013 (cf. « Le démantèlement des INB : premier bilan du colloque organisé par le CERDACC le 14 novembre 2013 », Journal des Accidents et des Catastrophes, n°138, novembre 2013 et les actes du colloque dans le numéro de la revue en ligne Risques Etudes et Observations – RISEO, n° 2014-1, http://www.riseo.fr/-Revue-8-).

Après le propos d’accueil de la direction du CERDACC prononcé par Bertrand Pauvert et une présentation des implications de la thématique des déchets radioactifs par Muriel Rambour, le séminaire abordera trois principales problématiques :

-         les responsabilités de l’exploitant nucléaire face aux déchets radioactifs telles qu’elles résultent du cadre juridique français (Maître Guillaume de Rubercy, docteur en droit et avocat au Barreau de Paris, Cabinet Ravetto Associés)

-         la comparaison transfrontalière avec l’examen du cas helvétique (Céline Zuber-Roy, assistante au Département de Droit public de l’Université de Genève)

-         l’évaluation économique dans l’anticipation de l’exposition aux risques (Véronique Thireau, Université de Nîmes – Responsable de l’Observatoire « Observation et analyse des conflits dans l’industrie nucléaire civile » - CHROME).

La synthèse proposée par Marie-Béatrice Lahorgue (CERDACC) clôturera cette matinée qui s’inscrit dans une perspective interdisciplinaire et comparative.

Les actes du séminaire feront l’objet d’une publication dans le numéro de juillet-août 2015 de la revue Droit de l’Environnement.

Programme complet et modalités d’inscription (avant le 23 avril 2015) dans le bulletin ci-joint.

Contact scientifique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Risques Etudes et Observations

Risques Etudes et Observations | RISEO

RISEO 2014-1 est en ligne ! Il est consacré au démantèlement des installations nucléaires civiles. Au travers d'une dizaine de contributions, ce numéro, particulièrement dense, dresse un état des lieux du point de vue juridique mais aussi au plan économique sur cette thématique et du rôle des différents intervenants dans cette opération.

Université de Haute Alsace

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