Lu pour vous

 

la paix des mnages

La paix des ménages. Histoire des violences conjugales XIXe-XXIe siècle

Victoria Vanneau

Anamosa, 2016

Comprendre la société d’aujourd’hui suppose d’avoir une bonne connaissance de ses mutations. Le champ des violences conjugales y est particulièrement sensible, tant la prise en considération de ce fait de société a tardé en raison de l’idée que l’on se faisait du mariage et de la place des femmes, mais aussi du rôle de la justice. Victoria Vanneau, historienne du droit et des institutions, spécialiste des violences de genre en droit pénal français et en droit pénal international, analysant des affaires anciennes de violences conjugales, entend faire la chasse aux idées reçues en matière de relations conjugales et de réponse de la justice. Au terme de recherches historiques, elle s’intéresse à la paix des ménages et par là même, s’immisce dans la vie privée des couples. Longtemps les juges ne se sont pas mêlés des « affaires de couple », au nom de « la paix des familles », les secrets des alcôves et de la vie privée restant bien gardés. Ils ont fini pourtant par venir au secours des femmes - et parfois des hommes - victimes de violences conjugales, en se saisissant de ce fait de société dès le XIXe siècle, cherchant - et c’est tout le mérite de cet ouvrage - à lutter contre ce fléau en condamnant les contrevenants. C’est par la consultation d’archives judicaires que Victoria Vanneau livre son point de vue dans un ouvrage qui mêle histoire et droit. Elle montre ainsi que l’intrusion du juge dans la sphère familiale a d’abord pu se justifier par une volonté d’endiguer un trouble à l’ordre public puis par des raisons moralisatrices, la justice devant pacifier les mœurs. Elle montre aussi que l’on se trompe de combat en ne considérant que la femme en tant que victime et, corrélativement, en pénalisant l’homme. Cataloguer de tels débordements sous l’angle des violences de genre ne sert pas, selon elle, la cause des victimes et de ceux qui subissent des dominations, quelles qu’elles soient. La famille n’est pas un havre de paix, le lit conjugal n’est toujours pas un lieu de repos mais avec une modernité qu’on ne supposait pas, les juges, dès le XIXe siècle, ont tenté d’ajuster les normes aux brutalités et autres violences dont ils avaient à connaître. La lecture de cet ouvrage passionnant permet de retrouver l’ambiance des tribunaux face à l’autorité maritale et au droit de correction et il montre que, dès cette époque, nombre de magistrats se sont déjà efforcés de condamner les violences, même perpétrées au sein des familles.

 

 

droit et ondes magntiques

LE DROIT FACE AUX ONDES ELECTROMAGNETIQUES

Olivier Cachard, Préface du Professeur Dominique Belpomme, LexisNexis, Actualité.

Ordinateur, téléphone portable, tablette…Notre quotidien est rempli de technologies connectées. Tous ces objets émettent des ondes électromagnétiques dont il est impossible à l’heure actuelle de connaître les effets exacts sur la santé et l’environnement, même si des études ont commencé à démontrer qu’elles pouvaient être à l’origine de pathologies comme l’Alzheimer ou encore l’électro-hypersensibilité. Certaines parties du territoire national sont anormalement exposées à ce type d’ondes.

Même si « la relation de cause à effet n’est pas prouvée clairement » selon l’OMS, il parait indéniable que si les ondes peuvent traverser les murs, elles peuvent traverser nos corps, des recherches ainsi que des études encore plus poussées sont nécessaires tant au plan scientifique qu’au plan juridique afin de mettre en lumière les carences de nos connaissances en matière de risques.

Comment doit réagir le droit pour réglementer un domaine dans lequel les risques sont si peu connus ? C’est à cette question qu‘Oliver Cachard, professeur agrégé en droit privé à l’Université de Lorraine, tente d’apporter des réponses en recensant les connaissances scientifiques ainsi que les conséquences de ces ondes, avant d’analyser, avec un regard prospectif, la législation actuelle. Faut-il adapter notre droit ? Créer un droit spécifique ?

Le lecteur appréciera l’approche croisée du droit et des sciences dans cet ouvrage particulièrement d’actualité.

 

 

 

 droit des robots

DROIT DES ROBOTS

Alain Bensoussan et Jérémy Bensoussan, Préfaces de Bruno Maisonnier et Olivier Guilhem, Larcier, Collection Lexing - Technologies avancées & Droit

Qu’est-ce qu’un robot ? Drones aériens, exosquelettes, robots d’assistance, de téléprésence, voitures intelligentes... les robots envahissent de plus en plus notre quotidien, posant la question de leur environnement juridique. C’est avec enthousiasme que deux avocats à la Cour d’appel de Paris, Alain Bensoussan, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication, président fondateur de l’Association du droit des robots (ADDR) et Jérémy Bensoussan, également ingénieur diplômé  de l’ESTP Paris et membre de l’ADDR, se lancent dans l’exploration des potentialités de ce nouveau domaine du droit. Cet ouvrage stimulant s’interroge sur la reconnaissance de la personnalité des robots, l’élaboration d’une charte des droits des robots favorisant la prise en compte d’exigences juridiques. Le droit des robots s’inscrit d’ores et déjà dans les problématiques classiques (contrats, responsabilités, propriété intellectuelle, protection de la vie) dont les règles devront peu ou prou être adaptées à ces objets particuliers. Au-delà de la nécessaire adaptation du droit positif, émerge sur la scène internationale un droit souple des robots sous forme de chartes pouvant leur accorder des droits fondamentaux mais aussi leur imposer des devoirs afin qu’ils puissent coexister avec les humains.

Le droit des robots, un ouvrage à lire d’urgence pour ne pas être dépassé par l’intelligence artificielle !

Risques Etudes et Observations

Risques Etudes et Observations | RISEO

RISEO 2014-1 est en ligne ! Il est consacré au démantèlement des installations nucléaires civiles. Au travers d'une dizaine de contributions, ce numéro, particulièrement dense, dresse un état des lieux du point de vue juridique mais aussi au plan économique sur cette thématique et du rôle des différents intervenants dans cette opération.

Université de Haute Alsace

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