Journée d’études du 24 mars 2015 : Le tiers aux contrats du transport

 

Faculté de Droit de Lille

 

Matin (Présidence Magali Jaouen)

9H00 Accueil - Café

9H30  Propos introductifs par le Doyen et un co-directeur de l'Equipe

- 1er thème : La qualification juridique du tiers aux contrats du transport

10H00 Regards croisés : La notion de tiers en droit privé du transport (Gaël Chantepie, Université de Lille et Christophe Paulin, Université de Toulouse)

- 2ème thème : Le tiers contre l’opérateur de transport:

10H30 L’opposabilité  des stipulations contractuelles aux opérateurs de transport : le cas de la vente  (Laurence Péru-Pirotte, Université de Lille)

10H50 Le tiers assureur  (Patrick Van Cauwenberghe, avocat)

11H10 Le tiers victime (Eric Desfougères, Université de Haute Alsace)

11h30 12H00 : questions/réponses

PAUSE DEJEUNER : 12H/13H30

 

Après-midi (Présidence Denis Voinot, Université de Lille)

- 3ème thème : L’opérateur de transport contre le tiers

13H30 L’exception du tiers à l’action directe (Pierre Lemay, Université de Lille)

13H50 Les questions particulière des chaines de contrats et les transporteurs successifs (Florent Petit)

           

14H10 Le tiers auteur d’un dommage (Laurent Siguoirt, Université de Valencienne)

14H10/14H30 Questions/réponses.

14H30- 14H45 Pause

 

- 4ème : thème : Le fait du tiers au soutien de l’opérateur de transport ?

14H50  Le cas des comportements délictueux : Vol et agressions  (Romain Carayol, avocat)

 

15H10 L’incidence de l’instabilité géo/politique : (Christie Landsweerdt, Université de Lille).

15H30 Les conséquences de mouvements sociaux (Julien Icard, Université Paris I) .

15H50  Le rapport du droit du transport à la force majeure (Louis Thibierge, Université Nanterre)

15H50/16H15 questions et propos conclusifs

Risques Etudes et Observations

Risques Etudes et Observations | RISEO

RISEO 2014-1 est en ligne ! Il est consacré au démantèlement des installations nucléaires civiles. Au travers d'une dizaine de contributions, ce numéro, particulièrement dense, dresse un état des lieux du point de vue juridique mais aussi au plan économique sur cette thématique et du rôle des différents intervenants dans cette opération.

Université de Haute Alsace

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