Compte rendu : cycle de conférences au Japon – Juin 2015

 

Le 4 et 5 juin 2105 se sont tenues à Osaka, puis à Tokyo, les premières rencontres franco-japonaises de la propriété intellectuelle, organisées conjointement par l’Association Francophone de la propriété intellectuelle, le CEIPI, l’IPRISM d’Osaka et le groupe japonais de l’AIPPI. Le CERDACC était également associé à cet événement par l’intermédiaire de l’un de ses membres, Yann Basire, responsable scientifique de ce cycle de conférences.

Trois problématiques cruciales furent envisagées lors de ces deux journées : les juridictions spécialisées en matière de propriété intellectuelle, les défis de la propriété intellectuelle et la difficile protection des signes non traditionnels et, enfin, le régime des inventions de salarié.

S’agissant de la question des juridictions spécialisées, Alain Michelet, président de la CNCPI, est revenu sur la future juridiction unifiée des brevets. Le système japonais fut également présenté avec l’exposé de Ryuichi Shitara, Président de la « IP High Court », sur le contentieux de la propriété intellectuelle devant les juridictions japonaises.

La protection des signes non traditionnels fut envisagée avec l’intervention de Yann Basire (Maître de conférences à l’UHA et membre du CERDACC) sur la protection signes tridimensionnels et celle d’Édouard Treppoz (Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3) sur la délicate protection des parfums par le droit d’auteur. Les praticiens et universitaires japonais prirent ensuite la parole lors d’une table ronde à laquelle ont pris part Julien Scicluna (Cabinet Laurent & Charras), Aurelia Marie (Cabinet Beau de Loménie), Pauline Darnand (Cabinet JurisDialog), Yasuto Komada (Sophia University).

Enfin, la dernière partie des conférences avait trait aux inventions de salariés. Le système français fut présenté par Jacques Larrieu, Professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, et le système japonais par Toshiko Takenaka, Directrice du CASRIP, Professeur à l’Université de Washington et de Waseda. En suivant le même format que précédemment, une table ronde fut organisée avec la participation de Michel Abello (Loyer et Abello), Karlo Fonseca Tinoco (AFPI), Pierick Rousseau (Pierre Fabre), Harold De Walque (DartsIP), Tsuneaki Hagiwara (Toppan Printing) et Makoto Nagatsuka (Hitotsubashi University).

Le public, composé essentiellement de professionnels de la propriété intellectuelle, fut nombreux et permis des débats riches en échange avec les intervenants.

 

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